Conditions générales de vente

Mise à jour : 11 Décembre 2024

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SECTION 1 - CONDITIONS DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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SECTION 2 - EXACTITUDE, COMPLÉTUDE ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne garantissons pas que les informations disponibles sur ce site sont exactes, complètes ou actuelles. Les informations sur ce site sont fournies à titre indicatif uniquement et ne doivent pas être considérées comme la seule source de décision sans consulter des sources d'information plus fiables ou plus complètes.

SECTION 3 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

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SECTION 4 - PRODUITS OU SERVICES

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SECTION 6 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils "en l'état" et "selon leur disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit.

SECTION 7 - LIENS DE TIERS

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SECTION 9 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. 

SECTION 10 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 11 - UTILISATIONS INTERDITES
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(a) à des fins illégales ;
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SECTION 13 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité RespireOx ainsi que nos partenaires, dirigeants, agents, sous-traitants, fournisseurs et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, émise par un tiers en raison de votre violation de ces Conditions Générales de Vente ou de tout document qui y est intégré par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 14 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions Générales de Vente. Cette détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 15 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.
Ces Conditions Générales de Vente resteront en vigueur, sauf si elles sont résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté une quelconque clause ou disposition des présentes Conditions Générales de Vente, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à et y compris la date de résiliation ; et/ou nous pourrons, en conséquence, vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 16 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions ou n’appliquions aucun droit ou disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions Générales de Vente, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, qu’il soit oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, les versions antérieures des Conditions Générales de Vente).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions Générales de Vente ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 17 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de la France.

SECTION 18 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions Générales de Vente en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue de notre site ou du Service après la publication de modifications des présentes Conditions Générales de Vente constitue une acceptation de ces modifications.